Pouvoir exécutif et législatif

Ici, on travaille uniquement sur le pouvoir exécutif et législatif dans la constitution :
Voilà ,pour l'Empire je souhaite que le pouvoir législatif ai une grande importance, c'est à dire :

Citation :

-le vote des lois (logique)

-la possibilité de destituer le 1er ministre par vote ou de renouveler tout les mois la confiance envers le gouvernement par vote

De plus, entant qu'Empereur j'ai le droit de choisir le 1er ministre et bien je souhaite que soit inscrit dans la constitution que l'Empereur doit choisir le 1er ministre d'un parti politique qui est majoritaire au Sénat ,que pensez vous de cela ?

Merci, Daimyo Murihei mais j'attend de voir l'avis des autres membres du gouvernement mais je pense aussi rajouter la chose suivante :

Citation :

-L'Empereur n'a point le droit d'adhérer à un parti mais quand il y a des élections ,l'Empereur a le droit de soutenir un candidat ou un parti.

Sa Majesté Morihei IV a écrit:

-la possibilité de destituer le 1er ministre par vote ou de renouveler tout les mois la confiance envers le gouvernement par vote

Ce deuxième point risque de nuire à l'efficacité du gouvernement. Laissons lui de la confiance tout au long de son mandat, en gardant toutefois la possibilité de la motion de censure qui doit être acceptée par les 6 ou 7 dixièmes du Sénat.

Que le programme gouvernemental doive être accepté par le Sénat avant sa mise en place serait un plus démocratique je pense.

Citation :

Que le programme gouvernemental doive être accepté par le Sénat avant sa mise en place serait un plus démocratique je pense.

En effet,cela serait plus démocratique il ne reste plus qu'à trouver la durée de mandat et je vais faire un brouillon de cette partie.

Au sujet du pouvoir exécutif :
1- Le premier ministre et les ministres peuvent-ils avoir le pouvoir de décretter ? Je crois que oui, tant que ces décrets restent dans le cadre du programme gouvernemental, et que ces décrets peuvent être censurés par le Sénat.
2- L'Empereur peut-il avoir un droit de véto sur les lois ? Aprés tout, il est le garant de l'unité de l'Empire, est le chef de l'Etat. Toutefois, l'Empereur devrait avoir le droit de véto que pour une fois par mois, par exemple.

EL / 6 sénateurs pour un pays n'est pas réaliste. Je crois qu'il serait préférable que :
- une moyenne des résultats de chaque provine et pour chaque parti soit faite
- en fonction de cette moyenne sera accordé à chaque parti un pourcentage de voix au sénat (pourcentage égal aux résultats moyens)
- et que les personnages-joueurs présidents de partis représentent lors des débats ce pourcentage de place (ce dernier point est un exemple).

Si nous disons qu'il y a 600 sénateurs, donc 200 par province, et qu'un parti a eu une moyenne de 36% de voix, ça lui donnera une "force" au sénat de 36% lors des votes, où 216 sénateurs PNJs, qui parlent par la bouche du président.

Bien, je crois que tu devrais faire des bilans de nos discutions, et je me chargerai ensuite de mettre ces points établit dans la constitution.

La-Tsen Tashimaru a écrit:

EL / 6 sénateurs pour un pays n'est pas réaliste. Je crois qu'il serait préférable que :
- une moyenne des résultats de chaque provine et pour chaque parti soit faite
- en fonction de cette moyenne sera accordé à chaque parti un pourcentage de voix au sénat (pourcentage égal aux résultats moyens)
- et que les personnages-joueurs présidents de partis représentent lors des débats ce pourcentage de place (ce dernier point est un exemple).

Si nous disons qu'il y a 600 sénateurs, donc 200 par province, et qu'un parti a eu une moyenne de 36% de voix, ça lui donnera une "force" au sénat de 36% lors des votes, où 216 sénateurs PNJs, qui parlent par la bouche du président.

EL/Ah oui c'est très intelligent ce que vous proposez,et au lieux de voter pour des personnes on vote pour des listes (MUI,ME).....

Yukio Murihei a écrit:

EL/Ah oui c'est très intelligent ce que vous proposez,et au lieux de voter pour des personnes on vote pour des listes (MUI,ME).....

EL / Bien sur que c'est intelligent, je ne suis pas grand maître bouddhinste, conseiller de SM, et Premier Ministre pour rien
Tu as bien saisi le système oui, ce sont des listes.
Quant aux persos-joueurs présents au sénat, chargés don de débattre pour leur parti, j'hésite encore entre :
- le président seul
- le président et un membre de son parti qu'il choisit.

EL/Je dirais le 2eme choix : le président et un membre cela fait plus de personnes qui participent au débat. EL/

EL / Ainsi soit-il.

Donc si je résume cela donne ça :

Citation :

Au sujet de l'Empereur et le 1er ministre et le gouvernement:


-L'Empereur n'a point le droit d'adhérer à un parti mais quand il y a des élections ,l'Empereur a le droit de soutenir un candidat ou un parti.


-L'Empereur doit choisir le 1er ministre d'un parti politique qui est majoritaire au Sénat ,

-2-l'Empereur a le droit de véto sur la loi (1 fois par mois) mais ce derniers n'a pas le droit de voté pour une loi .Empereur a le droit aussi de s'exprimer au Sénat afin d'influencer.

-Le 1er ministre nomme un gouvernement et doit le présenter à l'Empereur qui doit approuver la liste.

-Le 1er ministre doit présenter le programme gouvernemental et ce dernier doit être accepté par le Sénat.

-les ministres peuvent décréter sans passer devant le Sénat dans le cadre de leurs programme ,s'ils veulent décréter hors du cadre de leur programme, ils devront passer devant le Sénat et après cela sera au Sénat d'accepter ou pas mais cela uniquement si c'est hors programme

Le Sénat :

-Il y a 600 sénateurs, donc 200 par province.

-Le mandat d'un sénateur dure 3 mois

- Un Sénateur-Chef est choisit par vote lors de la 1er séance ,il aura pour fonction du dirigeait les débats.

-Le Sénat vote les lois.

-Le Sénat a la possibilité de destituer le 1er ministre par vote ou de renouveler tout les mois la confiance envers le gouvernement par vote.
S'il ne renouvelle pas la confiance ,les sénateurs ont la possibilité de destituer le 1er ministre s'il y a la majorité

-Le Sénat peut voter une mention de censure envers le gouvernement

Est-ce bon ?

"-Le Sénat a la possibilité de destituer le 1er ministre par vote ou de renouveler tout les mois la confiance envers le gouvernement par vote."

Hum il me semble qu'ici la majorité a choisie que le renouvèlement, car déstabilisant, ne serait pas à mettra dans la constitution.

Non, cette phrase est ce que nous avons voulu supprimer. Mais j'ai rédigé moi-même la partie de la constitution sur le sénat, et attends vos avis.