Assemblée Constituante

Sa Majesté Impériale et le Gouvernement Provisoire de Sa Majesté Impériale furent invités par Son Eminence le Premier Ministre à faire partie de l'Assemblée Constituante, afin de rédiger une constitution pour l'Empire.

Son Eminence le Premier Ministre transmit aux membres de l'assemblée l'ébauche de la première partie de la constitution, et leur demanda leurs avis et leurs propositions.

Citation :

Constitution de l'Empire de Nipponia

Préambule

Nous, Sa Majesté Impériale Morihei IV, Souverain et Protecteur légitime du peuple nippon, fervent croyant Bouddhinste, pour Notre Empire, Dieu et le peuple, reconnaissons et appliquons la présente Constitution.
Nous, le peuple libre de l'Empire de Nipponia, pour l'Empereur et l'Empire, Dieu et le Temple, acceptons la présente Constitution.


Titre I - De l'Empire

Article I – 1
Le Royaume est un territoire rassemblant les provinces de Hokkiadō, Tōhiku, et Kunto, formant un ensemble indivisible, placés sous l’autorité des Seigneurs, eux-même sous la légitime autorité Impériale.

Article I – 2
La Capitale de l'Empire est Gikyo, dans la province de Tōhiku.

Article I – 3
La langue de l'Empire est

L'emblème de l'Empire est le drapeau où [...]

La devise nationale et Impériale est [...]

L’hymne Impériale est [...]

Article I – 4
La Religion d’Etat est le Bouddhinsme, sous l'autorité du Grand Maître du Temple Nippon ; la noblesse de l'Empire doit s’y affilier et rendre hommage par l’exercice du culte aux préceptes fondateurs du Bouddhinsme.
Nul membre de la noblesse ne saurait posséder de titre ni de distinction s’il est excommunié par le Temple Nippon ou disgracié à la Cour Impériale.

Citation :

Titre II – De l'Empereur


Chapitre I – Des Charges et Attributs de l'Empereur

Article II – 1
En la Personne de l'Empereur réside la Souveraineté de Dieu sur tout l'Empire. L'Empereur est Son Lieutenant, Le Grand Maître du Temple Nippon est Son Représentant, Leurs pouvoirs Leurs viennent de Lui et Ils ne sauraient en être privé.

Article II – 2
L'Empereur est le Chef de l’Etat, des Armées, et le Suzerain des Seigneurs provinciaux.

Article II – 3
L'Empereur est garant de l’Unité nationale, du respect des Droits et de la Constitution, de l’intégrité et de la protection de la Foi Bouddhinste et de son peuple.

Article II – 4
L'Empereur représente l'Empire à l’étranger et dirige la diplomatie. L'Empereur peut déléguer cette charge.

Article II – 5
l'Empereur a autorité dans toutes les affaires nobiliaires, s’en fait l’arbitre et le maître.

Chapitre II – De la Régence

Article II – 6
La Régence s’exerce lorsque l'Empereur est dans l'incapacité d’assumer ses Charges. Les causes peuvent être la minorité de l'Empereur, fixée jusqu’à seize ans, une absence prolongée ou des maux.

Article II – 7
La Régence ne peut être mise en place que par l’exécution d’une procédure de reconnaissance de cet état de fait. Elle est établie à l’initiative de l'Empereur Lui-même ou à celle de l'Impératrice ou d’au moins deux Seigneurs.

L’ensemble des prérogatives exercées par l'Empereur, des charges remplies par Lui, sont alors confiées à un Régent.

Article II – 8
L’exercice de la charge de Régent est confié à la personne désignée par l'Empereur par un document signé de Sa propre main. Si aucune disposition semblable n’a été prise avant la mise en place d’une Régence, le Prince, s’Il est majeur, l'Impératrice, les frères puis les sœurs de l'Empereur par ordre d'âge, les autres héritiers du Trône par ordre de succession.

Si aucune personne ne peut être désignée de la manière décrite, les kōshaku se réunissent en Conseil Extraordinaire et élisent un Régent parmi leurs Membres.

Article II – 9
La Régence prend fin lorsque l'Empereur est dans la capacité d’assumer à nouveau Ses Fonctions. Il doit en formuler expressément la demande devant la Nation, qui se pliera alors devant Sa volonté.


Chapitre III – De la Succession au Trône Impérial

Article II – 10
Dès que le'Empereur décède, est déclaré Empereur l’héritier désigné par l’ordre de succession exposé dans l’Article II – 8. L’exercice de la Charge Royale et des Prérogatives qui y sont rattachées est immédiatement accordé à l’héritier. La Bénédiction du Grand Maître du Temple Bouddhinste Nippon confirme la Dignité Impériale au nouvel Empereur.


Chapitre IV : Des Autres Membres de la Maison Impériale

Article II – 11
Les Membres de la Maison Impériale sont les éventuels parents légitimes de l'Empereur.

Le premier enfant de l'Empereur né de l'Union avec l'Impératrice porte le titre de Prince, destiné à succéder à la Charge de l'Empereur Son Père.

Les enfants éventuels nés hors mariage sont déclarés illégitimes et bâtards et ne peuvent prétendre à faire partie de la Maison Impériale, sauf si le parent des enfants est uni par la suite à l'Empereur par les liens du mariage, avec l'Accord et la Bénédiction du Grand Maître du Temple Bouddhinste Nippon.

Article II – 12
Tous les Membres de la Maison Impériale sont sous l’autorité de l'Empereur. Ils ne peuvent se marier, accepter distinctions, honneurs ni fonctions étrangères à l'Empire, ni Le quitter sans Son consentement.

A ajouter entre deux : chapitres sur l'hérédité, la succession, la régence.

Citation :

Titre III - Du Gouvernement

Chapitre I – Des Prérogatives Impériales

Article III – 1
L'Empereur a au Sénat le droit de véto sur une loi ou un amendement, et ce uniquement une fois par mois.

Article III – 2
L'Empereur ne saurait être affilié à un parti politique. Il peut toutefois soutenir un candidat ou un parti lors de la campagne législative.

Article III – 3
L'Empereur nomme son Premier Ministre parmi la majorité au Sénat. Ce dernier est chargé de nommer, avec approbation de l'Empereur, son gouvernement, et dirige l’ensemble de Son gouvernement. Le gouvernement possède un mandat de trois mois.

Article III – 4
Le Premier Ministre est pour attribution de présenter le programme gouvernemental au Sénat aprés le nomination du gouvernement. Le programme devra être approuvé à la majorité par le Sénat avant application.

Article III – 5
Le Premier Ministre préside le Conseil Gouvernemental, qu’il peut convoquer. L'Empereur peut participer en tant qu'observateur au Conseil Gouvernemental.

Article III - 6
Le Premier Ministre et les Ministres ont le pouvoir de décretter, tant que les décrets restent dans le cadre du programme gouvernemental approuvé par le Sénat.

Article III - 7
Les Ministres peuvent déléguer leurs charges à un secrétaire, à raison d'un secrétaire par domaine.

Article III - 8
Nul ne saurait cumuler plus de deux mandats au sein du gouvernement.

Chapitre II - Des Ministères

Article III - 9
Le Ministère du Culte est sous la direction d'un ecclésiastique nommé par le Temple. Le Premier Ministre peut imposer son droit de véto sur la nomination une fois par mandat. Le Ministère du Culte représente le Temple Bouddhinste au sein du gouvernement. Son programme doit être aprouvé par le Sénat, lors d'un vote à part de celui du programme gouvernemental.

Article III - 10
Le Ministère des Affaires intérieures s'occupe des domaines de la Sécurité, des Transports, de la Justice, de l'Information, de l'Education Publique, des Sports et de la Culture.

Article III - 11
Le Ministère des Affaires Economiques et Sociales s'occupe des Finances, du Commerce, de la Santé et du Travail.

Article III - 12
Le Ministère des Affaires Nationale et Internationale s'occupe de la Diplomatie et de la Défense Nationale.

Citation :

Article III – 5
Le Premier Ministre préside le Conseil Gouvernemental, qu’il peut convoquer. L'Empereur peut participer en tant qu'observateur au Conseil Gouvernemental.

Je reste sceptique à propos de cet article.
L'Empereur doit-il être simple observateur, ou peut-il donner son avis (donc influencer) sans pour autant avoir le pouvoir de décision (qui revient au Premier Ministre) ?

Ajout de trois chapitres dans le titre sur l'Empereur.

Il reste :
* une partie sur les seigneurs, succession, famille, et régence des seigneurs
* une partie sur le clergé
* une partie sur la noblesse

Peut-etre devrions nous rajouter un partie sur la justice ?

Oui c'est vrai, je l'avais oublié.

Comment verrais-tu la justice nippone ?

Comment la verrais-je ?Je verrais une justice qui serait donner par les Daimyos,car l'Empereur nomme les Daimyo car il a confiance en eux donc la justice est dans un sens rendu par l'Empereur donc ce ne peux qu'etre une justice équitable.

Et à petite échelle, les nobles assujetis aux Daimyos rendent la justice ?

Oui,en fait il faut imaginer cela comme une pyramide.

Bien, je vais voir ce que je peux faire. La Justice sera sans doute insérée dans le titre sur les seigneurs.

Très bien,si vous avez besoin d'aide je suis là.